CONDITIONS GENERALES DE VENTE
🌼 Les fichiers sont envoyés après la réception du paiement sur mon compte bancaire. Ma boutique n'est pas automatisée. Compter entre 1 et 2 jours pour l'envoi de la facture ou des fichiers. Boutique fermée le week-end.
🌼 Tu peux payer par chèque ou virement (SEPA).
🌼 Les tarifs sont en hors taxe (HT), mon entreprise relève du régime de la franchise en base de TVA, c'est à dire que la TVA n'est pas applicable.
🌼 Les données personnelles (nom, prénom, adresse e-mail...) sont utilisées pour créer la facture et le livre-journal des recettes.
🌼 Mon entreprise est une entreprise individuelle, immatriculée avec mon nom de famille : Aurelia RECHER. De plus, l'entreprise relève du régime artiste-auteur. Par conséquent, une partie de la facture est consacrée à la cession des droits d'auteur.